Pensions de titres (repos) et autres cessions temporaires

Détails

ID Serval
serval:BIB_C7C4AA652BB1
Type
Livre: un livre et son éditeur.
Collection
Publications
Titre
Pensions de titres (repos) et autres cessions temporaires
Auteur⸱e⸱s
Richa A.
Editeur
Schulthess Verlag
Lieu d'édition
Genève, Zürich, Bâle
ISBN
978-3-7255-5553-6
Statut éditorial
Publié
Date de publication
2008
Série
Centre de droit bancaire et financier
Langue
français
Nombre de pages
348
Notes
Distinctions: mention très bien, Prix Professeur Walther Hug, Prix François Bellot
Résumé
Les pensions de titres ou repos constituent une évolution fondamentale en matière de détention de titres ainsi que de gestion des liquidités et de financement. Elles ont remplacé en bonne partie les crédits interbancaires et sont devenues le principal outil des banques centrales pour gérer le niveau de liquidités sur les marchés. Une proportion considérable de titres est ainsi régulièrement engagée dans de telles opérations, ce qui ne va pas sans poser de délicates questions juridiques et comptables. Cet ouvrage procède à une analyse guidée par la fonction - fonction de financement garanti (general collateral repo ou pension générale), et parfois fonction de cession temporaire de titres spécifiques (special repo ou pension spéciale) - exercée par les pensions de titres, ainsi que par leur impact en termes de risques de marché et de contrepartie. Elle se détache ainsi des critères formels et terminologiques habituels qui biaisent le raisonnement, pour étudier plusieurs questions essentielles de droit des contrats, droit des sociétés, droit boursier, droit comptable et en matière de réglementation des fonds propres bancaires (Bâle II). La pension de titres est par ailleurs le fil conducteur d'une réflexion plus large relative aux cessions temporaires de titres, famille d'opérations financières à laquelle appartiennent également les prêts de titres, et pour lesquelles un cadre d'analyse est proposé. L'auteur conclut que, quand bien même le droit suisse n'offre pas de réglementation générale des cessions temporaires de titres, celui-ci permet de résoudre adéquatement la plupart des problèmes juridiques qui y sont liés. Dès lors, seules des modifications ciblées sont recommandées.
Création de la notice
19/01/2012 13:11
Dernière modification de la notice
20/08/2019 15:43
Données d'usage