Les plans d’intéressement

Details

Serval ID
serval:BIB_DEC7520E2B25
Type
Book:A book with an explicit publisher.
Collection
Publications
Institution
Title
Les plans d’intéressement
Author(s)
Chenaux J.-L., Dummermuth L.
Publisher
Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne
Address of publication
Lausanne
ISBN
978-2-9403-6328-5
Publication state
Published
Issued date
2014
Volume
91
Series
CEDIDAC
Language
french
Number of pages
117
Abstract
Le présent ouvrage trouve son origine dans un séminaire sur les plans d’intéressement organisé en 2008 par le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation de la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel. Sur la base de la conférence donnée par le Professeur Jean-Luc Chenaux, les coauteurs ont développé le sujet dans la perspective d’un outil utile aux praticiens, qu’ils soient fondateurs, managers ou conseillers d’une start-up ou d’une entreprise traditionnelle.
L’ouvrage prend la forme d’un commentaire, article par article, d’un exemple de plan d’options. Le commentaire est introduit par la présentation des formes de plans les plus fréquentes en pratique, en exposant leurs effets pour la société et le bénéficiaire. Sont ensuite examinées les étapes liées à la mise en place et à l’exécution d’un plan d’intéressement. Les auteurs analysent en particulier le cadre juridique et les bonnes pratiques relatives aux méca- nismes d’octroi et d’exercice des options, ainsi qu’à la mise à disposition des actions sous-jacentes. Au gré du com- mentaire, diverses problématiques spécifiques sont abordées, telles que la fin des rapports juridiques entre le béné- ficiaire et la société ou les changements liés à la société elle-même, comme son introduction en bourse ou sa vente.
Le lecteur trouvera en annexe un exemple de plan d’options, de contrat d’attribution d’options et de déclaration d’exercice des options, dans une version française et anglaise.
Create date
08/05/2018 11:51
Last modification date
20/08/2019 17:03
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